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Referendum adhérents
PROJET d'assemblée G1SEL directe
L'assemblée G1SEL directe est inspirée du referendum d'initiative citoyenne. Chaque adhérent possède une voie et peut déclenché un referendum par l'assemblée G1SEL en présentant un projet écrit (ou règle, profil, mandat …) accompagné du soutient de 5% des adhérents de G1SEL.
Après une présentation public (Physique et sur internet avec contact mail et téléphone) annoncée (officielle), une période déterminée d'informations et d'échanges contradictoires comprise entre 10 et 30 jours, le projet, amendé ou pas, sera mis au vote.
Le résultat de ce vote est souverain pour tous les adhérents de G1SEL. Tout adhérents peut loyalement quitter le collectif G1SEL dans les 30 jours suivant le résultat.
L'assemblée G1SEL nécessite un service "bon déroulement de l'information" et un service "bon déroulement votation" constitué actuellement par le groupe d'animation et de fonctionnement (voir règlement intérieur).